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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOULE
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DISNEUTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISNEUTER
SOULE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1281117
Date de dépôt :
02/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2004

Présentation de la marque DISNEUTER

Déposée le 2 août 1984 par la Société Anonyme (SA) SOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISNEUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOULE domicilié(e) 65200 BAGNERES DE BIGORRE (dossier no 2036217) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 720 124 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2036217) - France.

La marque DISNEUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISNEUTER est expirée depuis le 2 août 2004.

SOULE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTER , A2E


SOULE Société Anonyme - 65200 BAGNERES DE BIGORRE (dossier no 2036217) - France - SIREN 475720124


Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2036217) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 1994 n°2036217 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197767 - Publication au BOPI 1996-02-19

Fusibles de mise à la terre du neutre.